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Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre iT Belgium SRL et ses clients dans le cadre de la fourniture de services IT.

2. Services proposés

iT Belgium SRL propose les services suivants :

3. Commandes

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Les commandes peuvent être passées par email, téléphone ou via notre site web. Une confirmation écrite sera envoyée pour toute commande.

4. Prix

Les prix sont exprimés en euros, hors TVA. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la facturation. iT Belgium SRL se réserve le droit de modifier ses tarifs, les prix applicables étant ceux en vigueur au jour de la commande.

5. Modalités de paiement

Le paiement s'effectue selon les modalités convenues au moment de la commande. Tout retard de paiement entraînera l'application d'intérêts de retard.

6. Livraison et exécution

Les délais de livraison ou d'exécution sont donnés à titre indicatif. iT Belgium SRL s'efforce de les respecter mais ne peut être tenue responsable en cas de retard.

7. Garanties

Les conditions de garantie sont précisées dans les devis et contrats de service spécifiques à chaque prestation.

8. Responsabilité

La responsabilité d'iT Belgium SRL est limitée aux dommages directs et ne peut excéder le montant de la prestation concernée.

9. Confidentialité

iT Belgium SRL s'engage à respecter la confidentialité des informations qui lui sont confiées dans le cadre de ses prestations.

10. Résiliation

Les conditions de résiliation sont définies dans chaque contrat de service. Un préavis est généralement requis selon les modalités contractuelles.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Belgique.

Contact

iT Belgium SRL
Email : contact@itbelgium.be
Tél : +32 2 493 40 10

Sur simple demande, vous pouvez disposer de l'ensemble de nos CGV en nous contactant par email.

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